Union des Entreprises Transport et Logistique de France

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TLF Overseas partenaire de la 4e édition du Symposium Douane

11.01.2022

La journée de stratégie internationale entre décideurs et cadres dirigeants, organisée par Classe Export, se tiendra le 3 février 2022 à Paris – La Défense.

Au programme : Conférences, déjeuner d’affaires, networking…

Venez échanger avec des experts et des dizaines de directeurs douane et supply chain lors d’une journée exceptionnelle autour des thématiques suivantes :

  • Origine de vos marchandises : optimisation ou risques ?
  • Quelles conséquences face à la réforme de la TVA du e-commerce ?
  • BREXIT : nouveautés, conséquences et partage d’expériences

 

Programme du Symposium Douane le jeudi 3 février : Édition Phygitale

[9h – 12h30] L’origine : peut-on vraiment optimiser l’origine de ses marchandises ?

En 2022 la stratégie des entreprises sera très dépendante du contexte extérieur et des évolutions réglementaires et douanières. Stratégie chinoise difficile à décrypter, contentieux américain qui freine les accords, Brexit, Présidence française de l’Union européenne. Plus que jamais, il va falloir intégrer des paramètres techniques dans sa stratégie commerciale ou ses décisions de délocalisation/relocalisation. Au sein de cette stratégie, la nationalité des marchandises, et par conséquent l’origine douanière des marchandises, sont devenues un enjeu majeur du commerce international à l’import bien sûr, mais aussi à l’export.

 

[14h – 15h] Quelles conséquences face à la réforme de la TVA du e-commerce ?

La réforme de la TVA sur le e-commerce est entrée en vigueur au 1er juillet 2021 :

  • Rappel des évolutions : marketplace assujetties à la TVA, système du guichet unique, suppression de l’exonération des 22€
  • Comprendre ces changements règlementaires pour sécuriser vos flux
  • Les conséquences sur votre activité.

 

[15h15 – 17h30] BREXIT : Nouveautés, Conséquences et partage d’expériences

Après une année d’adaptation, la Douane française entend bien être plus stricte concernant la gestion des flux et les process douaniers post Brexit. Si le système a l’air de bien fonctionner coté européen, les Anglais, eux, ont suspendu et les déclarations et les contrôles pour le moment. Les prochaines échéances, à partir du 1er janvier 2022, vont rythmer la véritable mise en place du Brexit.

  • Mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) , changement à partir du 01/07/22 ?
  • À partir du 01/09/22 ? Et à partir du 01/11/22 ?
  • Impact sur les corridors maritimes et les ports français , marquage UKCA …

Informations & Inscriptions

 

Infos circulation et urgence

Info circulation 06.08.2022
Isère Transport Routier

Interdiction de circulation des poids lourds sur la RD1091

Le samedi 6 août et pour une durée indéterminée,
Arrêté portant interdiction de circulation des poids lourds sur la RD1091.

Info circulation 23.07.2022
Nouvelle-Aquitaine Transport routier

Dérogation de temps de conduite incendies en Gironde

Du lundi 1er août au samedi 23 août 2022
Dérogations temporaires aux règles de temps de conduite et de repos pour les opérations de transport nécessaires à la lutte contre les feux de forêt en Gironde.

Info circulation 15.08.2022
NATIONAL Transport routier

Levée d'interdiction de circuler des poids lourd

Lundi 15 août 2022
Levée d'interdiction de circuler des poids lourd.

Info circulation 05.09.2022
Auvergne-Rhône-Alpes Transports de matières dangereuses

Tunnel du Mont-Blanc : Interdiction de la circulation pour les transports de matières dangereuses sur la RN 205

Du lundi 5 septembre au Vendredi 10 novembre 2022
Tunnel du Mont-Blanc : Circulation des transports de matières dangereuses interdite sur la RN 205.

Info circulation 26.12.2022
Bas-Rhin Transport Routier

Autorisation de circuler pour les PL dans le Bas-Rhin

Lundi 26 décembre 2022
Arrêté portant autorisation de circuler le lundi 26 décembre 2022 (Saint Étienne) pour les poids lourds de plus de 7,5 t dans le département du Bas-Rhin.

samedi 6 août 2022

Info circulation 06.08.2022
Isère Transport Routier

Interdiction de circulation des poids lourds sur la RD1091

En Isère sur la commune de Mizoën, l'arrêté N°2022-32460 indique que la RD1091 est  interdite aux poids lourds supérieur de 3.5 Tonnes en transit direction Briançon ou Grenoble.

 

samedi 23 juillet 2022

Info circulation 23.07.2022
Nouvelle-Aquitaine Transport routier

Dérogation de temps de conduite incendies en Gironde

Du lundi 1er août au samedi 23 août 2022

Suivant l’arrêté du 21 juillet 2022 , les opérations de transport de produits, d'engins, d'équipements, de matériels et de machines nécessaires à la lutte contre les feux de forêt en cours dans le département de la Gironde, depuis et vers les départements de la Gironde et des Landes bénéficient des dérogations suivantes :

  • dépassement de la durée maximale de conduite quotidienne dans la limite de deux heures ;
  • dépassement de la durée maximale de conduite hebdomadaire dans la limite de quatre heures ;
  • possibilité que tous les temps de repos journaliers pris entre deux temps de repos hebdomadaires constituent des temps de repos journaliers réduits ;
  • possibilité de prendre deux temps de repos hebdomadaires réduits au cours de deux semaines consécutives, à condition que cette réduction soit compensée par un temps de repos équivalent pris en bloc avant la fin de la semaine suivant la prise du deuxième temps de repos hebdomadaire réduit.

lundi 15 août 2022

Info circulation 15.08.2022
NATIONAL Transport routier

Levée d'interdiction de circuler des poids lourd

Lundi 15 août 2022

Arrêté levant les interdictions de circulation.

Il est strictement limité aux périmètres et conditions suivantes :

  • le transport est limité aux produits alimentaires ou d'hygiène et de droguerie, pour l'approvisionnement des commerces depuis les dépôts.
  • L'approvisionnement des dépôts est exclu.
  • La levée d'interdiction concerne la période 0h-14h et au-delà, seul le retour à vide est autorisé, afin de permettre le retour des conducteurs à leur base.
  • Seuls les transports dans la région de départ et les départements limitrophes sont concernés.

lundi 5 septembre 2022

Info circulation 05.09.2022
Auvergne-Rhône-Alpes Transports de matières dangereuses

Tunnel du Mont-Blanc : Interdiction de la circulation pour les transports de matières dangereuses sur la RN 205

Du lundi 5 septembre au Vendredi 10 novembre 2022

Du lundi 05 septembre 2022 au vendredi 10 novembre 2022 inclus, ATMB réalise des travaux d’élargissement dans le défilé Sainte Marie sur la RN 205.

Pour réaliser ces travaux, la circulation du sens descendant de la RN 205 sera basculée sur la chaussée du sens montant au niveau du tunnel des Chavants qui sera alors exploité en mode bidirectionnel.

Nous vous informons que durant le chantier, la circulation des transports de matières dangereuses sera interdite sur la RN 205 entre les échangeurs de Servoz et des Houches dans les deux sens de circulation de 8 heures à 10 heures et de 16 heures à 19 heures.

lundi 26 décembre 2022

Info circulation 26.12.2022
Bas-Rhin Transport Routier

Autorisation de circuler pour les PL dans le Bas-Rhin

Lundi 26 décembre 2022

Arrêté préfectoral portant autorisation de circuler le lundi 26 décembre 2022 (Saint Etienne) pour les poids lourds de plus de 7,5 t dans le département du Bas-Rhin.

  • La circulation des transports routiers de marchandises de plus de 7,5 tonnes de poids total autorisé en charge, sans restriction de tonnage, y compris ceux transportant des matières dangereuses, est autorisée le lundi 26 avril 2022 sur l’ensemble du réseau routier et autoroutier du département du Bas Rhin
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